Code SH 57025039 - Tapis, revêtements, sol

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      5702 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main 570250 autres, sans velours, non confectionnés de matières textiles synthétiques ou artificielles 57025031 de polypropylène 57025039 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 57
    63 Restrictions commerciales
    Position 5702
    0 Restrictions commerciales
    Sous-titre 570250
    4 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 57025039:

    2007-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1734/96
    8.000 %
    2015-07-15
    North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
    Entry into free circulation (quantitative limitation)
    Regulation 0936/15
    Cond: C cert: L-079 (24):; C (04):

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 57025039
    2006: 57025290
    2007: 57025039