Code SH 54024500 - Fils, simples, filaments

Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre 54024500 ➔ autres, de nylon ou d'autres polyamides

    Restrictions commerciales

    Chapitre 54
    53 Restrictions commerciales
    Position 5402
    5 Restrictions commerciales
    Sous-titre 540245
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 54024500:

    2016-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
    Regulation 2658/87
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 54024500
    2006: 54024100
    2007: 54024500