Code SH 54023900 - Fils, texturés, filaments

Fils texturés de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex Fils texturés 54023900 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 54
    53 Restrictions commerciales
    Position 5402
    5 Restrictions commerciales
    Sous-titre 540239
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 54023900:

    2016-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
    Regulation 2658/87
    0.000 %
    2015-07-15
    North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
    Import prohibition
    Regulation 0936/15

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 54023900
    2006: 54023990
    2007: 54023900