Code SH 48189010 - Articles, usage, chirurgical

Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      4818 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 481890 autres 48189010 ➔ Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail 48189090 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 48
    1 Restrictions commerciales
    Position 4818
    1 Restrictions commerciales
    Sous-titre 481890
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 48189010: