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L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en coursCode SH 44071210 - Bois, sapin, Abies
Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Suppléments et exceptions:- Notes au Chapitre
Structure de l'arbre
Autres langues
-
4407
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
de conifères
440712
de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.)
44071210
➔ collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
44071220
rabotés
44071290
autres
Restrictions commerciales
Chapitre 44
45 Restrictions commerciales
Position 4407
7 Restrictions commerciales
Sous-titre 440712
4 Restrictions commerciales
Numéro du tarif douanier 44071210:
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
Cond: B cert: C-690 (29):; B cert: Y-070 (29):; B cert: Y-057 (29):; B (09):
Decision 0284/14
Cond: B cert: C-690 (29):; B cert: Y-070 (29):; B cert: Y-057 (29):; B (09):
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44071210
2016:
44071015
➜
2017:
44071210