Code SH 44032510 - Grumes, sciage, bois

Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre
    • 4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris autres, de conifères 440325 autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 44032510 Grumes de sciage 44032590 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 44
    41 Restrictions commerciales
    Position 4403
    5 Restrictions commerciales
    Sous-titre 440325
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 44032510

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 44032510
    2016: 44032091
    2017: 44032510