Code SH 43023025 - Pelleteries, entières, tannées

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Structure de l'arbre

    4302
  • Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
  • Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées 43022000
  • Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
  • 430230
  • Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
  • autres 43023025
  • de lapins ou de lièvres
  • de phoques ou d'otaries 43023099
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 43
34 Restrictions commerciales
Position 4302
3 Restrictions commerciales
Sous-titre 430230
13 Restrictions commerciales

Code nomenclature 43023025
1999-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2008-01-01
ERGA OMNES
Supplementary unit