Code SH 43021935 - Pelleteries, entières, même

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres

Structure de l'arbre

    4302
  • Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
  • Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées 43021100
  • de visons
  • 430219
  • autres
  • 43021915
  • de castors, de rats musqués ou de renards
  • 43021935
  • de lapins ou de lièvres
  • de phoques ou d'otaries d'ovins 43021999
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 43
34 Restrictions commerciales
Position 4302
3 Restrictions commerciales
Sous-titre 430219
0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 43021935
2008-01-01
ERGA OMNES
Supplementary unit
2002-01-01
ERGA OMNES
Third country duty

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 43021935
2001: 43021200
2002: 43021935