Code SH 43021935 - Pelleteries, entières, même

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      4302
    • Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
    • Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées 430219
    • autres
    • 43021915
    • de castors, de rats musqués ou de renards
    • 43021935
    • de lapins ou de lièvres
    • 43021999
    • autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 43
    35 Restrictions commerciales
    Position 4302
    3 Restrictions commerciales
    Sous-titre 430219
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 43021935
    2002-01-01
    ERGA OMNES
    Third country duty
    2008-01-01
    ERGA OMNES
    Supplementary unit

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 43021935
    2001: 43021200
    2002: 43021935