Code SH 42021990 - Malles, valises, mallettes

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 420219 autres 42021910 en aluminium 42021990 ➔ en autres matières

    Restrictions commerciales

    Chapitre 42
    49 Restrictions commerciales
    Position 4202
    4 Restrictions commerciales
    Sous-titre 420219
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 42021990
    2005-01-01
    ERGA OMNES
    Third country duty
    2015-01-01
    GSP (R 12/978) - General arrangements
    Tariff preference
    2019-11-21
    Singapore
    Tariff preference
    2019-01-01
    Certain handicraft products (Handicrafts)
    Non preferential tariff quota

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 42021990
    1992: 42021991
    1993: 42021990
    1992: 42021999
    1993: 42021990