Code SH 33019030 - Oléorésines, extraction, Quassia

Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)

Structure de l'arbre

    3301
  • Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
  • 330190
  • autres
  • Oléorésines d'extraction 33019021
  • de réglisse et de houblon
  • 33019030
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 33
20 Restrictions commerciales
Position 3301
17 Restrictions commerciales
Sous-titre 330190
1 Restrictions commerciales

Numéro du tarif douanier 33019030
2017-02-04
ERGA OMNES
Import control - CITES
2001-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2017-02-04
All third countries
Export control - CITES
2019-02-20
All third countries
Goods for torture and repression, export restriction

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 33019030
2000: 33019029
2001: 33019030
2000: 33019031
2001: 33019030
2000: 33019039
2001: 33019030