Code SH 33013000 - Résinoïdes

Résinoïdes

Structure de l'arbre

    Buffles 010290
  • autres
  • 020450
  • Viandes des animaux de l'espèce caprine
  • 020690
  • autres, congelés
  • de dindes et dindons de canards d'oies 020760
  • de pintades
  • 021020
  • Viandes de l'espèce bovine
  • autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299 Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299 Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299 Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299 Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399 Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399 Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399 Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399 Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles autres, frais ou réfrigérés Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés Filets d'autres poissons, congelés autres, congelés Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles Vivants, frais, réfrigérés autres Seiches et sépioles; calmars et encornets Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) 03076000
  • Escargots, autres que de mer
  • Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine autres 040490
  • autres
  • 08027000
  • Noix de cola (Cola spp.)
  • 08028000
  • Noix d’arec
  • 080290
  • autres
  • 100630
  • Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
  • 10064000
  • Riz en brisures
  • 110430
  • Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
  • autres 151590
  • autres
  • de l'espèce porcine 160250
  • de l'espèce bovine
  • 160290
  • autres, y compris les préparations de sang de tous animaux
  • 160420
  • autres préparations et conserves de poissons
  • Caviar et ses succédanés autres invertébrés aquatiques 190540
  • Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
  • 190590
  • autres
  • 200820
  • Ananas
  • 200830
  • Agrumes
  • 200840
  • Poires
  • 200850
  • Abricots
  • 200860
  • Cerises
  • 200870
  • Pêches, y compris les brugnons et nectarines
  • 200880
  • Fraises
  • autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819 Jus de tout autre agrume Jus d'ananas 200950
  • Jus de tomate
  • Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) Jus de pomme Jus de tout autre fruit ou légume 200990
  • Mélanges de jus
  • 220430
  • autres moûts de raisin
  • 220840
  • Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
  • 220850
  • Gin et genièvre
  • 220860
  • Vodka
  • 220870
  • Liqueurs
  • 220890
  • autres
  • 271020
  • Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
  • Déchets d'huiles à l'état gazeux 284440
  • Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
  • 28445000
  • Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)
  • Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques autres polyalcools Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques 29095000
  • Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
  • 29096000
  • Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
  • Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 291570
  • Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
  • 291590
  • autres
  • Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits 29225000
  • Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées
  • Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé Lactames autres 29398000
  • autres
  • 33013000
  • Résinoïdes
  • autres Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent chapitre autres en polymères acryliques en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters en cellulose ou en ses dérivés chimiques en autres matières plastiques autres Articles de poche ou de sac à main autres autres autres autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g Fils retors ou câblés, en fibres peignées teints en fils de diverses couleurs imprimés autres fils, retors ou câblés autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton autres tissus autres fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques autres tissus autres autres, sans velours, confectionnés Jupes et jupes-culottes Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts Vestons Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts Vestes Robes Jupes et jupes-culottes Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts autres vêtements pour femmes ou fillettes autre autres chaussures Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame autres objets autres Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid autres simplement laminés à froid autres, de section circulaire, en aciers inoxydables autres, de section circulaire, en autres aciers alliés autres, soudés, de section non circulaire Articles non filetés autres pompes; élévateurs à liquides Parties autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur Parties Parties autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage Parties et accessoires autres autres outils Parties Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) autres appareils électrothermiques autres Douilles pour lampes, fiches et prises de courant Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc autres, à moteur à piston à allumage par étincelles autres parties et accessoires Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires Parties Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table autres

Restrictions commerciales

Chapitre 33
19 Restrictions commerciales
Position 3301
17 Restrictions commerciales
Sous-titre 330130
16 Restrictions commerciales

Code nomenclature 33013000
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods
Tariff preference
2007-01-01
EU-Switzerland agreement: re-imported goods
Tariff preference
2017-02-04
ERGA OMNES
Import control - CITES
1990-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2007-07-01
European Economic Area
Tariff preference
2009-04-01
Albania
Tariff preference
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina
Tariff preference
2017-09-21
Canada
Tariff preference
1996-01-01
Switzerland
Tariff preference
2010-05-01
Montenegro
Tariff preference
2009-01-01
Macedonia (Former Yugoslav Republic of)
Tariff preference
2013-03-01
Peru
Tariff preference
2016-01-01
Ukraine
Tariff preference
2016-04-01
Kosovo (As defined by United Nations Security Council Resolution 1244 of 10 June 1999)
Tariff preference
2010-02-01
Serbia
Tariff preference
2017-02-04
All third countries
Export control - CITES