Code SH 33012911 - Huiles, essentielles, girofle

Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Structure de l'arbre

    3301
  • Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
  • Huiles essentielles autres que d'agrumes 330129
  • autres
  • de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang 33012911
  • non déterpénées
  • 33012931
  • déterpénées
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 33
20 Restrictions commerciales
Position 3301
17 Restrictions commerciales
Sous-titre 330129
3 Restrictions commerciales

Numéro du tarif douanier 33012911
1990-01-01
ERGA OMNES
Third country duty