Code SH 33012510 - Huiles, essentielles, menthes

Huiles essentielles de menthes, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')

Structure de l'arbre

    3301
  • Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
  • Huiles essentielles autres que d'agrumes 330125
  • d'autres menthes
  • 33012510
  • non déterpénées
  • 33012590
  • déterpénées

Restrictions commerciales

Chapitre 33
20 Restrictions commerciales
Position 3301
17 Restrictions commerciales
Sous-titre 330125
3 Restrictions commerciales

Numéro du tarif douanier 33012510
1994-09-15
ERGA OMNES
Third country duty