Code SH 33012410 - Huiles, essentielles, menthe

Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'

Structure de l'arbre

    3301
  • Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
  • Huiles essentielles d'agrumes Huiles essentielles autres que d'agrumes 330124
  • de menthe poivrée (Mentha piperita)
  • 33012410
  • non déterpénées
  • 33012490
  • déterpénées

Restrictions commerciales

Chapitre 33
19 Restrictions commerciales
Position 3301
17 Restrictions commerciales
Sous-titre 330124
3 Restrictions commerciales

Code nomenclature 33012410
1994-09-15
ERGA OMNES
Third country duty