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Code SH 22082029 - Eaux, vie, vin
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac, de la grappa et du brandy de Jerez)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
22082012
Cognac
22082014
Armagnac
22082026
Grappa
22082027
Brandy de Jerez
22082029
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082029
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22082029
Changements en faveur de 22082029
2019:
22082029
➜
2020:
22082018
2019:
22082029
➜
2020:
22082019
2019:
22082029
➜
2020:
22082028
Changements en faveur de 22082029
1995:
22082028
➜
1996:
22082029