Code SH 22042131 - Vins, blancs, Sicile

Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009 autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool 220421 en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars autres produits dans l'Union européenne ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) Vins blancs 22042111 Alsace 22042112 Bordeaux 22042113 Bourgogne 22042117 Val de Loire 22042118 Mosel 22042119 Pfalz (Palatinat) 22042122 Rheinhessen (Hesse rhénane) 22042123 Tokaj 22042124 Lazio (Latium) 22042126 Toscana (Toscane) 22042127 Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul) 22042128 Veneto (Vénétie) 22042131 ➔ Sicilia 22042132 Vinho Verde 22042134 Penedés 22042136 Rioja 22042137 Valencia 22042138 autres autres Vins avec indication géographique protégée (IGP) autres vins de cépages autres ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 22
    0 Restrictions commerciales
    Position 2204
    4 Restrictions commerciales
    Sous-titre 220421
    7 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 22042131:

    2017-01-01
    All third countries (1008)
    Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
    Regulation 1001/13

    2017-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1821/16
    13.100 EUR HLT
    2017-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1821/16
    15.400 EUR HLT

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 22042131
    1994: 22042131
    1995: 22042181

    Changements en faveur de 22042131
    2016: 22042138
    2017: 22042131