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Code SH 91012900 - Montres, bracelets, même
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910129
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91012900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91012900
Changements en faveur de 91012900
1995:
91012900
➜
1996:
91011100
1995:
91012900
➜
1996:
91011200
1995:
91012900
➜
1996:
91011900
1995:
91012900
➜
1996:
91012900
Changements en faveur de 91012900
1995:
91012900
➜
1996:
91012900