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Code SH 85392930 - Lampes, tubes, incandescence
Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853929
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392930
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85392930
1995:
85392931
➜
1996:
85392930
1995:
85392939
➜
1996:
85392930