Code SH 85022060 - Groupes, électrogènes, moteur

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA

Structure de l'arbre

    85
  • MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
  • 8502
  • Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
  • 850220
  • Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
  • 85022020
  • d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
  • 85022040
  • d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
  • 85022060
  • d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
  • 85022080
  • d'une puissance excédant 750 kVA

Restrictions commerciales

Chapitre 85
38 Restrictions commerciales
Position 8502
15 Restrictions commerciales
Sous-titre 850220
0 Restrictions commerciales

Code nomenclature 85022060
2007-01-01
ERGA OMNES
Non preferential duty under end-use
2016-07-01
ERGA OMNES
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
2006-01-01
ERGA OMNES
Third country duty

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85022060
2005: 85022010
2006: 85022060
2005: 85022094
2006: 85022060