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Code SH 83082000 - Rivets, tubulaires, tige
Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8308
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830820
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83082000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87