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Code SH 76152000 - Articles, hygiène, toilette
Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7615
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761520
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76152000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14