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Code SH 74091100 - Tôles, bandes, cuivre
Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7409
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740911
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74091100