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Code SH 73021090 - Rails, fonte, fer
Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021090