Code SH 69120089 - articles, économie, domestique

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre

  • Restrictions commerciales

    Chapitre 69
    48 Restrictions commerciales
    Position 6912
    12 Restrictions commerciales
    Sous-titre 691200
    12 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 69120089
    2016-01-01
    ERGA OMNES
    Third country duty
    2016-01-01
    GSP (R 12/978) - General arrangements
    Tariff preference
    2019-01-01
    Ukraine
    Tariff preference

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 69120089
    2015: 69120090
    2016: 69120089