Code SH 69120081 - articles, économie, domestique

Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)

Structure de l'arbre

    69
  • PRODUITS CÉRAMIQUES
  • 691200
  • Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
  • Articles pour le service de la table ou de la cuisine 69120021
  • en terre commune
  • 69120023
  • en grès
  • 69120025
  • en faïence ou en poterie fine
  • 69120029
  • autres
  • 69120081
  • en terre commune
  • 69120083
  • en grès
  • 69120085
  • en faïence ou en poterie fine
  • 69120089
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 69
47 Restrictions commerciales
Position 6912
11 Restrictions commerciales
Sous-titre 691200
11 Restrictions commerciales

Code nomenclature 69120081
2016-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2016-01-01
GSP (R 12/978) - General arrangements
Tariff preference
2016-01-01
Ukraine
Tariff preference
2018-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts)
Non preferential tariff quota

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 69120081
2015: 69120010
2016: 69120081