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Code SH 58090000 - Tissus, fils, métal
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5809
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580900
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58090000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87