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Code SH 54024400 - Fils, simples, élastomères
Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540244
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54024400
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54024400
2006:
54024100
➜
2007:
54024400
2006:
54024200
➜
2007:
54024400
2006:
54024300
➜
2007:
54024400
2006:
54024910
➜
2007:
54024400