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Code SH 44092910 - Baguettes, moulures, bois
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (à l’exclusion des articles en bois de conifères, en bois tropicaux et en bambou)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440929
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092910
1900-01-29
Phytosanitary - G016 BY, CA, CN, JP, KR, MN, KP, RU, TW, UA, US (4003)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44092910
Changements en faveur de 44092910
2016:
44092910
➜
2017:
44092200
2016:
44092910
➜
2017:
44092910
Changements en faveur de 44092910
2006:
44092011
➜
2007:
44092910
2016:
44092910
➜
2017:
44092910