Code SH 42021190 - Malles, valises, mallettes

Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)

Structure de l'arbre

    42
  • OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  • 4202
  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
  • Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 420211
  • à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
  • 42021110
  • Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
  • 42021190
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 42
46 Restrictions commerciales
Position 4202
4 Restrictions commerciales
Sous-titre 420211
7 Restrictions commerciales

Code nomenclature 42021190
2009-08-15
ERGA OMNES
Import control on cat and dog fur
2018-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts)
Non preferential tariff quota
2009-08-15
All third countries
Export control on cat and dog fur