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Code SH 41015090 - Cuirs, peaux, bruts
Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4101
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410150
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41015090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41015090
2001:
41013090
➜
2002:
41015090
2001:
41014000
➜
2002:
41015090