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Code SH 09041100 - Poivre, genre, Piper
Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 09
34 Restrictions commerciales et politique
Position 0904
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090411
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09041100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2388/00
1900-01-15
Brazil (BR)
Import control
Regulation 1793/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9041100
2000:
9041110
➜
2001:
9041100
2000:
9041190
➜
2001:
9041100