Résultats de recherche "27" - Code nomenclature (135)

2701 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille
27011100
Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré
27011900
Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)
270112
Sous-titre
Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non-agglomérée
27011210
Houille à coke, même pulvérisée, mais non agglomérée
27012000
Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille
27011290
Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée (à l'excl. de la houille à coke)



2704
27040090
Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
270400
Sous-titre
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
27040010
Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés
27040030
Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés

2705
27050000
Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)



2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques
27071000
Benzols 'benzène' contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27073000
Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27074000
Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079950
Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a.
27079911
Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079999
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, n.d.a.
27079980
Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27072000
Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27075000
Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
27079100
Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
270799
Sous-titre
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques (sauf les produits de constitution chimique définie, benzol 'benzène', toluol 'toluène', xylol 'xylènes', naphtalène, huiles de créosote ainsi que mélanges d'hydrocarbures aromatiques du n° 2707.50)
27079919
Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)
27079920
Anthracène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie); têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température
27079991
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803

2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
27101915
Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101931
Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du présent chapitre]
27101947
Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) ...
27101968
Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel)
27101985
Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101249
Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)
27101259
Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences d’aviation)
27101290
Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'excl. des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence)
27101921
Carburéacteurs, type pétrole lampant
27101935
Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101943
Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) ...
27101948
Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
27101975
Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101981
Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27101983
Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique)
27101987
Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27102015
Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 %, contenant du biodiesel ...
27102035
Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 %, contenant du biodiesel ...
27101211
Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
27101231
Essences d’aviation
27101911
Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101929
Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique)
27101951
Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
27101955
Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101971
Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
27101991
Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27109100
Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]
27101221
White spirit
27101225
Essences spéciales (à l’excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux
27101270
Carburéacteurs, type essence (à l’excl. des essences d’aviation)
27101962
Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l’excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) ...
27101964
Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel) ...
27101993
Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
27102031
Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 %, contenant du biodiesel ...
27102090
Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l'excl. des gas oils et fuel oils)
27109900
Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])
271012
Sous-titre
Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux et préparations, n.d.a., distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 °C, d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
27101215
Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel)
27101241
Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 95 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel) ...
27101245
Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel) ...
27101251
Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 98 (à l’excl. des essences d’aviation)
271019
Sous-titre
Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, ne contenant pas de biodiesel, n.d.a.
27101925
Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs)
27101946
Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) ...
27101999
Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
271020
Sous-titre
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel (à l'excl. des huiles usagées)
27102011
Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel ...
27102017
Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 %, contenant du biodiesel ...
27102019
Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel
27102039
Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel

2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
27111211
Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
27111219
Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
27111900
Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)
27111391
Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
27112900
Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)
27111293
Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111291
27111294
Propane, liquéfié, d’une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)
27111297
Propane, liquéfié, d’une pureté <= 90 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique) ...
27111310
Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)
27111291
Propane, liquéfié, d’une pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
271113
Sous-titre
Butanes, liquéfiés (à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)
27111397
Butanes, liquéfiés, d’une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique) ...
27112100
Gaz naturel, à l'état gazeux
27111100
Gaz naturel, liquéfié
271112
Sous-titre
Propane, liquéfié
27111330
Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)
27111400
Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)

2712 Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
27121010
Vaseline brute
27121090
Vaseline purifiée
27122010
Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560 ...
27129033
Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
27129039
Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
271210
Sous-titre
Vaseline
271220
Sous-titre
Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile
27122090
Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile (à l'excl. de la paraffine synthétique d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560) ...
27129031
Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
271290
Sous-titre
Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile)
27129011
Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], brutes
27129019
Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées
27129091
Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone ...
27129099
Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone) ...

2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a.
271390
Sous-titre
Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole et du bitume de pétrole)
27139010
Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
27131200
Coke de pétrole, calciné
27139090
Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)
27131100
Coke de pétrole, non calciné
27132000
Bitume de pétrole

2714 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
27149000
Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques
27141000
Schistes et sables bitumineux

2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27082000
Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
27081000
Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2709
27090090
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)
270900
Sous-titre
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
27090010
Condensats de gaz naturel

2715
27150000
Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral

2702 Lignites, même agglomérés (à l'excl. du jais)
27022000
Lignites agglomérés
27021000
Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

2716
27160000
Énergie électrique

2703
27030000
Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée

2706
27060000
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués