Chapitre 24
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

Position 2401 - Tabacs, bruts, fabriqués

Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac


Postes ou numéros subordonnés: Sous-titre (2)
Sous-titre
240110
Tabacs non-écotés
Sous-titre
240120
Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés

Postes ou numéros subordonnés: Numéro du tarif douanier (11)
24011035 Tabacs 'light air cured', non écotés
24011060 Tabacs 'sun cured' du type oriental, non écotés
24011070 Tabacs 'dark air cured', non écotés
24011085 Tabacs 'flue cured', non écotés
24011095 Tabacs, non écotés (à l'excl. des tabacs 'light air cured', 'sun cured' du type oriental, 'dark air cured' et 'flue cured')
24012035 Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012060 Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012070 Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012085 Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
24012095 Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)
24013000 Déchets de tabac