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Code SH 16022090 - Préparations, base, foie

Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard)

Restrictions commerciales

Chapitre 16 1 Restrictions commerciales
Position 1602 4 Restrictions commerciales
Sous-titre 160220 31 Restrictions commerciales

Code nomenclature 16022090
2017-02-01 ERGA OMNES Import control
2000-07-01 ERGA OMNES Third country duty
2017-02-04 ERGA OMNES Import control - CITES
2017-01-01 Central America Tariff preference
2013-01-01 Chile Tariff preference
2017-02-04 All third countries Export control - CITES