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Code SH 90212900 - Articles, appareils, prothèse
Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902129
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90212900
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90212900
1996:
90212910
➜
1997:
90212900
1996:
90212990
➜
1997:
90212900