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Code SH 90172005 - Traceurs, plotters, utilisés
Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90172005
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2086/97
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2086/97
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90172005
1997:
90172019
➜
1998:
90172005
1997:
90172039
➜
1998:
90172005