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Code SH 87119090 - Cyclomoteurs, cycles, moteur
Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l’excl. de ceux ayant un moteur à piston alternatif, d'une puissance nominale continue <= 250 W)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871190
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87119090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87119090
Changements en faveur de 87119090
2016:
87119090
➜
2017:
87116090
2016:
87119090
➜
2017:
87119000
Changements en faveur de 87119090
2011:
87119000
➜
2012:
87119090