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Code SH 87085035 - Essieux, porteurs, parties
Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 87085020)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870850
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87085035
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87085035
2006:
87085090
➜
2007:
87085035
2006:
87086091
➜
2007:
87085035
2006:
87086099
➜
2007:
87085035