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Code SH 87039010 - Voitures, tourisme, véhicules
Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur électrique, principalement conçus pour le transport de personnes (sauf véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870390
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87039010
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87039010
2016:
87039010
➜
2017:
87038010
2016:
87039010
➜
2017:
87038090