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Code SH 87033311 - Caravanes, automotrices, moteur
Caravanes automotrices à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870333
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033311
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033311
Changements en faveur de 87033311
2016:
87033311
➜
2017:
87033311
2016:
87033311
➜
2017:
87035000
2016:
87033311
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033311
1988:
87033310
➜
1989:
87033311
2016:
87033311
➜
2017:
87033311