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Code SH 87033110 - Voitures, tourisme, véhicules
Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870331
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033110
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033110
Changements en faveur de 87033110
2016:
87033110
➜
2017:
87033110
2016:
87033110
➜
2017:
87035000
2016:
87033110
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033110
2016:
87033110
➜
2017:
87033110