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Code SH 87032210 - Voitures, tourisme, véhicules
Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870322
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032210
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032210
Changements en faveur de 87032210
1988:
87032210
➜
1989:
87032211
1988:
87032210
➜
1989:
87032219
2016:
87032210
➜
2017:
87032210
2016:
87032210
➜
2017:
87034010
2016:
87032210
➜
2017:
87036010
Changements en faveur de 87032210
1999:
87032211
➜
2000:
87032210
1999:
87032219
➜
2000:
87032210
2016:
87032210
➜
2017:
87032210