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Code SH 85446090 - Conducteurs, électriques, isolés
Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854460
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85446090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85446090
1993:
85446091
➜
1994:
85446090
1993:
85446093
➜
1994:
85446090
1993:
85446099
➜
1994:
85446090