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Code SH 84335200 - Machines, appareils, battage
Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843352
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84335200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87