Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 70051005 - Plaques, feuilles, glace
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7005
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700510
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70051005
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70051005
1995:
70060090
➜
1996:
70051005