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Code SH 60033090 - Étoffes, bonneterie, largeur
Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600330
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60033090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 60033090
Changements en faveur de 60033090
2006:
60033090
➜
2007:
30061030
2006:
60033090
➜
2007:
60033090
Changements en faveur de 60033090
2001:
60022039
➜
2002:
60033090
2006:
60033090
➜
2007:
60033090