Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 49111090 - Imprimés, publicitaires, articles
Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 49
13 Restrictions commerciales et politique
Position 4911
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 491110
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 49111090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 49111090
Changements en faveur de 49111090
1989:
49111090
➜
1990:
49111000
Changements en faveur de 49111090
1994:
49111000
➜
1995:
49111090