Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 27079919 - Huiles, légères, brutes
Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
40 Restrictions commerciales et politique
Position 2707
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 270799
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27079919
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06