Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84701000 - Calculatrices, électroniques, pouvant
Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8470
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847010
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84701000
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84701000
Changements en faveur de 84701000
1995:
84701000
➜
1996:
84701010
Changements en faveur de 84701000
1999:
84701010
➜
2000:
84701000
1999:
84701090
➜
2000:
84701000