Notes au CHAPITRE 87

Notes

• 1. Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
• 2. On entend par "tracteurs", au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n^o 8701 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.
• 3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n^os 8702 à 8704 et non dans le n^o 8706.
• 4. Le n^o 8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n^o 9503.

Note de sous-positions

• 1. Le n^o 870822 couvre: pour autant qu’ils soient destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n^os 8701 à 8705.
• a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés;
• b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques,